Échappement à ancre suisse
Brevet européen · EP2336832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2336832
- Numéro de demande
- EP10405219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 19592009 21.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
74140 Messery, FR
1212 Grand-Lancy
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.