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Brevet européen · EP2336993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2336993
- Numéro de demande
- EP09819015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)G01N 21/53 (2006.01)G08B 17/113 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008262608 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/005303 09.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/041476 15.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
DOHI, Manabu
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.