Formteil

Brevet européen · EP2337130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2337130
Numéro de demande
EP10015585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
7 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 8/02 (2016.01)
B22F 5/08 (2006.01)
C22C 33/02 (2006.01)
C22C 27/06 (2006.01)
H01M 8/0206 (2016.01)
H01M 8/021 (2016.01)
B22F 3/02 (2006.01)
Priorité
AT 79409 U 15.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Titulaire

Plansee SE

PLANSEE SE

6600 Reutte, AT

Inventeur

Brandner, Marco, Dr.

87466 Oy-Mittelberg, DE

Gerzoskovitz, Stefan

D-82467 Garmisch-Partenkirchen, AT

Kraussler, Wolfgang

6671 Weissenbach, AT

Leuprecht, Alexander

6671 Weissenbach, AT

Venskutonis, Andreas, Dr.

6600 Reutte, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.