Mehrzweck-Permanentmagnete für einen Geschwindigkeitssensor und einen Generator
Brevet européen · EP2337216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337216
- Numéro de demande
- EP10193999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02N 11/08 (2006.01)G01P 3/487 (2006.01)G01P 13/04 (2006.01)H02P 9/00 (2006.01)F02N 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 637832 15.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 11 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
Meyer, Steven D.
Snohomish, WA 98296, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.