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Brevet européen · EP2337265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337265
- Numéro de demande
- EP10306442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/701 (2013.01)H04L 12/759 (2013.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0959104 17.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Teimoorzadeh, Kourosh
28130 Bouglainval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.