AUFSCHLAGMITTEL
Brevet européen · EP2337458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337458
- Numéro de demande
- EP09744055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23L 9/20 (2016.01)A23L 9/10 (2016.01)A23P 30/40 (2016.01)A23C 9/154 (2006.01)A23G 1/52 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)A23P 10/22 (2016.01)A23P 10/40 (2016.01)A23L 29/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 08018194 17.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007215 08.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/043332 22.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Cognis IP Management GmbH, Henkelstrasse 67, 40589 Dusseldorf, Allemagne → Louis Dreyfus Company Ingredients GmbH, Robert Hansen Strasse 1, 89257 Illertissen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
89257 Illertissen, DE
89134 Blaustein, DE
89335 Ichenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.