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Brevet européen · EP2337649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2337649
Numéro de demande
EP09740064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
19 déc. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008053772 22.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007421 16.10.2009
Publication PCT
WO2010/046060 29.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

EDELMANN, Karl-Heinz

71139 Ehningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.