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Brevet européen · EP2337691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337691
- Numéro de demande
- EP09771268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43L 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008052648 22.10.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001423 13.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/045920 29.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
SEELIG, oliver
91448 Emskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.