VERNETZBARE FORMMASSE
Brevet européen · EP2337808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337808
- Numéro de demande
- EP09785168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08L 75/16 (2006.01)C08F 299/02 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 100822 P 29.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002301 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/035006 01.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
PANTHER, Richard, Austin
Northamptonshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.