ANSCHLUSSELEMENTE FÜR GEBÄUDEVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2337903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337903
- Numéro de demande
- EP09743929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/00 (2006.01)E04H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 16652008 23.10.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/054600 19.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046841 29.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 6 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 12 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 14 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, Postfach, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.