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Brevet européen · EP2337959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2337959
Numéro de demande
EP09785305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
GB 0819185 20.10.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050827 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/046671 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

Avdel UK Limited

Pacific House, 2 Swiftfields Watchmead Industrial Estate, Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 1LY, GB

Inventeur

BREWER, Jonathan

Bedfordshire LU6 3JH, GB

HERSANT, Carl

Hertfordshire SG14 3LP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.