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Brevet européen · EP2337995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2337995
- Numéro de demande
- EP09812588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21S 9/03 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)F21V 29/00 (2006.01)H05B 33/02 (2006.01)F21S 8/08 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)F21S 2/00 (2006.01)F21V 5/00 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)F21V 23/00 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- US 97211 P 15.09.2008US 97216 P 15.09.2008US 238348 P 31.08.2009
- Demande PCT
- PCT/CA2009/001279 15.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028505 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Inventeur
JOSEFOWICZ, Jack Yitzhak
Halibut Bay, Nova Scotia B3V 1R1, CA
ROY, John Adam Christopher
Chester Basin, Nova Scotia B0J 1K0, CA
CHAFFEY, Adam Frederick
Timberlea, Nova Scotia B3T 1N4, CA
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