VERFAHREN ZUR DYNAMISCHEN ANPASSUNG EINES DIAGNOSESYSTEMS
Brevet européen · EP2338091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2338091
- Numéro de demande
- EP09783896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008043094 22.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063179 09.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046248 29.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
HÄHNICHE, Jörg
79183 Bad Krozingen, DE
KÖLBLIN, Robert
79539 Lörrach, DE
MANEVAL, Michael
79650 Schopfheim, DE
SCHIAVI, Emilio
CH-4104 Oberwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.