STEUERVENTIL
Brevet européen · EP2338093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2338093
- Numéro de demande
- EP09741763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 2 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G05D 16/06 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- DK 200800634 05.05.2008
- Demande PCT
- PCT/DK2009/000102 04.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/135490 12.11.2009
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vexve Denmark, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark → Vexve A/S, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 8 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FRESE A/S, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark → Vexve Denmark, Sorovej 8, 4200 Slagelse, Danemark
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
4 entrées antérieures
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
DK-4200 Slagelse, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.