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Brevet européen · EP2338161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338161
Numéro de demande
EP09740077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
17 oct. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/073 (2006.01)
H01J 61/36 (2006.01)
Priorité
DE 102008051825 15.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062576 29.09.2009
Publication PCT
WO2010/043490 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Inventeur

HÖNE, Stefan

51688 Wipperfürth, DE

KÄMMER, Manfred

58566 Kierspe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.