ELEKTROMECHANISCHES VERBINDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2338210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2338210
- Numéro de demande
- EP09783946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01H 36/00 (2006.01)H01R 13/703 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008051183 14.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063266 12.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/043585 22.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 17.11.2018
- 25 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 25.01.2014
1 entrée antérieure
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Inventeur
89518 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.