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Brevet européen · EP2338280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338280
Numéro de demande
EP09782823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/18 (2006.01)
B60R 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008046453 09.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061697 09.09.2009
Publication PCT
WO2010/029109 18.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Huf Hülsbeck & Fürst GmbH & Co. KG

Steeger Strasse 17, 42551 Velbert, DE

Inventeur

KAMPS, Rolf

8200 Schaffhausen

MÜLLER, Ulrich

42549 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.