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Brevet européen · EP2338318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338318
Numéro de demande
EP09760171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
29 juin 2011
Délivré
1 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H05H 1/46 (2006.01)
H01J 27/16 (2006.01)
H01J 37/08 (2006.01)
H01J 37/317 (2006.01)
Priorité
FR 0857068 17.10.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051986 16.10.2009
Publication PCT
WO2010/043831 22.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2015

  6. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SORTAIS, Pascal

F-38240 Meylan, FR

LAMY, Thierry

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.