Möbelstück

Brevet européen · EP2338381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338381
Numéro de demande
EP11158784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2008
Publié
29 juin 2011
Délivré
8 févr. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/36 (2006.01)
Priorité
DE 102007054869 07.11.2007
Divisionnaire de
EP08848496
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  3. 8 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

Bohmann, Gernot

1010, Wien, AT

Gründl, Harald

1010, Wien, AT

Bergmann, Martin

1010, Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.