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Brevet européen · EP2338422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338422
Numéro de demande
EP10196214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102009059314 23.12.2009
DE 102010000419 15.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 17 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.02.2017

  6. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

Aesculap AG

AESCULAP AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Fritzsche, Jörg

78665, Frittlingen, DE

Wallstein, Stefan

78576, Emmingen-Liptingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.