Sprinkleranordnung

Brevet européen · EP2338606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338606
Numéro de demande
EP11152301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2006
Publié
29 juin 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/26 (2006.01)
Priorité
US 667841 P 01.04.2005
US 388072 23.03.2006
Divisionnaire de
EP06739870
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 13 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

  3. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

Franson, Scott Thomas

Hastings, MI 49058, US

Winebrenner, Thomas Edgar

Hastings, MI 49058, US

Orr, Shawn Gregory

Grand Rapids, MI 49508, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.