Flüssigkeitsstrahlschneidmaschine

Brevet européen · EP2338653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338653
Numéro de demande
EP10405237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
14 nov. 2012
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26F 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 19362009 17.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 12 févr. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Micromachining AG, Mittelstrasse 8, 4912 Aarwangen → Microwaterjet AG, Mittelstrasse 8, 4912 Aarwangen

    Publié dans Swissreg le 12.02.2016

  4. 24 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.11.2012

  5. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.