Schutzabdeckung

Brevet européen · EP2338679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338679
Numéro de demande
EP10003964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
23 janv. 2013
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 27/02 (2006.01)
C09J 7/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
Priorité
DE 202009017084 U 19.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 19 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 19.04.2013

  3. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Inventeur

Kirchner, Joachim

70329 Stuttgart, DE

Kirchner, Oliver

73733 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.