Druckvorrichtung mit Schneidemechanismus

Brevet européen · EP2338689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338689
Numéro de demande
EP10195446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 11/70 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
B26D 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2009297496 28.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

Suzuki, Yuji

Shizuoka 422-8654, JP

Morishita, Masaaki

Shizuoka 422-8654, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.