Druckvorrichtung mit Schneidemechanismus
Brevet européen · EP2338689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2338689
- Numéro de demande
- EP10195446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2010
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 11/70 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)B26D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009297496 28.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Suzuki, Yuji
Shizuoka 422-8654, JP
Morishita, Masaaki
Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.