Verpackungsbehälter

Brevet européen · EP2338804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2338804
Numéro de demande
EP10014296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
26 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 25/36 (2006.01)
B65D 1/26 (2006.01)
//B65D 85/72 (2006.01)
Priorité
DE 102009060333 23.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  6. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

Optipack GmbH

Zollerstrasse 7, 86850 Aretsried, DE

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Singer, Jürgen

87784 Günz / Westerheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.