Schienenfahrbahn
Brevet européen · EP2339068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2339068
- Numéro de demande
- EP10195229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2010
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E01B 9/66 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003963 16.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Movares Nederland B.V., Postbus 2855, 3500 GW Utrecht, Pays-Bas → KamPa B.V., Koopvaardijweg 2, 4906 CV Oosterhout, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 19 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
8019 BW, Zwolle, NL
5802 AL, Venray, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.