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Brevet européen · EP2339097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339097
Numéro de demande
EP10196900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
E05C 9/04 (2006.01)
Priorité
IT MI20092276 23.12.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

ISEO SERRATURE S.p.A

ISEO SERRATURE S.p.A.

Via S. Girolamo, 13, 25055 Pisogne (Brescia), IT

Inventeur

Karamanov, Arthur

77350, Le Mée-Sur Seine (France), FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.