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Brevet européen · EP2339208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339208
Numéro de demande
EP10196438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 1/48 (2006.01)
F16H 57/08 (2006.01)
Priorité
IT TO20091025 22.12.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

AVIO S.p.A.

Strada Del Drosso, 145, Torino, IT

Inventeur

Polacco, Alessandro

56125 Pisa, IT

Oddone, Giovanni

15077 Predosa, IT

Facchini, Marco

10022 Carmagnola, IT

Borra, Ivan

12038 Savigliano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.