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Brevet européen · EP2339222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339222
Numéro de demande
EP10252123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
1 juil. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 0922355 21.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Inventeur

Trautz, Simone

80335 München, DE

Leibenberg, Adrienne

London, SW15 3TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.