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Brevet européen · EP2339289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339289
Numéro de demande
EP10194875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F41G 11/00 (2006.01)
F41G 1/387 (2006.01)
Priorité
DE 102009060659 22.12.2009
DE 102010005589 22.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Ziegler, Gerhard

91166 Georgensgmünd, DE

Inventeur

Ziegler, Gerhard

91166 Georgensgmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.