Hybridsatellitenpositionsempfänger
Brevet européen · EP2339378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2339378
- Numéro de demande
- EP09275127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2009
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 20 mars 2013
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- G01S 19/34 (2010.01)G01S 19/24 (2010.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.