Mécanisme de sonnerie d'une montre

Brevet européen · EP2339412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339412
Numéro de demande
EP10192444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Priorité
CH 20022009 24.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.01.2019

  6. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Maréchal, Sylvain

39220, Bois-d'Amont, FR

Favre, Jérôme

1346, Les Bioux

Pesenti, Jean-François

39400, Morbier, FR

Karapatis, Nakis

1324, Premier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.