Münzverarbeitungsvorrichtung

Brevet européen · EP2339546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2339546
Numéro de demande
EP10195003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
29 juin 2011
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 3/14 (2006.01)
G07D 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009290984 22.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

Tsuruda, Mitsumasa

Tokyo, JP

Nakagawa, Yasuyuki

Tokyo, JP

Horiguchi, Nobushige

Tokyo, JP

Uda, Shoichi

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.