Generator befestigt an einer Verbrennungsmaschine
Brevet européen · EP2339721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2339721
- Numéro de demande
- EP10252196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2010
- Publié
- 29 juin 2011
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 7/00 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 17/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0922478 22.12.2009GB 0922479 22.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
2 entrées antérieures
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
8240 Risskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.