KNOCHENFIXATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2339978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2339978
- Numéro de demande
- EP08783449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2008
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 9 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000349 15.08.2008
- Publication PCT
- WO2010/017649 18.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2022
- 31 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.