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Brevet européen · EP2340080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340080
Numéro de demande
EP09812297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
5 juil. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
US 206557 08.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/056069 04.09.2009
Publication PCT
WO2010/028265 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Titulaire

Axelgaard Manufacturing Co., Ltd.

Axelgaard Manufacturing Co., Ltd

520 Industrial Way, Fallbrook, CA 92028, US

Inventeur

AXELGAARD, Jens

Fallbrook CA 92028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.