DURCH EINEN TRÄGER UND EINE UMHÜLLUNG AUSGELÖSTE COCHLEAR-STIMULATION
Brevet européen · EP2340081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340081
- Numéro de demande
- EP10722211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2010
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 162760 P 24.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/028276 23.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/111247 30.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.11.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
A-6020 Innsbruck, AT
A-6410 Telfs, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.