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Brevet européen · EP2340130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340130
Numéro de demande
EP09784052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
10 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B07B 1/46 (2006.01)
B07B 13/18 (2006.01)
Priorité
DE 102008042916 16.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063608 16.10.2009
Publication PCT
WO2010/043712 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 16.04.2013

  6. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

MEILE, Andreas

9244 Niederuzwil

KAUFMANN, Christof

CH-9244 Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.