DREHMASCHINE

Brevet européen · EP2340145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340145
Numéro de demande
EP09783636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
3 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23Q 1/76 (2006.01)
B23B 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008051611 07.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062746 01.10.2009
Publication PCT
WO2010/040680 15.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 2 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  4. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  5. 6 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.07.2013

  6. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

BAUMANN, Ulrich

73252 Lenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.