DREHMASCHINE
Brevet européen · EP2340145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340145
- Numéro de demande
- EP09783636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23Q 1/76 (2006.01)B23B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008051611 07.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/062746 01.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/040680 15.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 6 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.07.2013
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
BAUMANN, Ulrich
73252 Lenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.