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Brevet européen · EP2340217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340217
Numéro de demande
EP09744049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
23 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65D 77/04 (2006.01)
Priorité
US 102119 P 02.10.2008
DE 202008013055 U 02.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007052 01.10.2009
Publication PCT
WO2010/037546 08.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

Mauser-Werke GmbH

Schildgesstrasse 71-163, 50321 Brühl, DE

Inventeur

PRZYTULLA, Dietmar

50171 Kerpen, DE

SCHMIDT, Klaus-Peter

53123 Bonn, DE

WEYRAUCH, Detlev

52372 Kreuzau-Untermaubach, DE

WURZER, Ernst

53639 Königswinter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.