POLYESTERPOLYOLE AUF BASIS VON TEREPHTHALSÄURE

Brevet européen · EP2340269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340269
Numéro de demande
EP09783986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
5 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 63/48 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
Priorité
EP 08166708 15.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063358 13.10.2009
Publication PCT
WO2010/043624 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

GEHRINGER, Lionel

F-67470 Schaffhouse-pres-Seltz, FR

KAMPF, Gunnar

32351 Stemwede-Haldem, DE

TISCHER, Gerlinde

01945 Ruhland, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.