WÄRMEABSORBIERENDE ADDITIVE
Brevet européen · EP2340276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340276
- Numéro de demande
- EP09736914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B82Y 30/00 (2011.01)C01G 41/00 (2006.01)C01G 41/04 (2006.01)C09D 5/32 (2006.01)C22C 29/12 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)C01G 41/02 (2006.01)C09D 7/40 (2018.01)C09D 7/61 (2018.01)
- Priorité
- US 197102 P 23.10.2008EP 09151848 02.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063377 14.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046285 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 23 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.02.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
CH-4057 Basel
CH-4103 Bottmingen
Mason, OH 45040, US
I-40133 Bologna, IT
67434 Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.