FLUIDGETRIEBENE MOTOREN UND PUMPEN

Brevet européen · EP2340356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340356
Numéro de demande
EP09740739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
17 août 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 1/36 (2006.01)
Priorité
US 192927 P 23.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/006809 23.09.2009
Publication PCT
WO2010/035097 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Zodiac Pool Systems, Inc.

2620 Commerce Way, Vista, CA 92081, US

Inventeur

VAN DER MEIJDEN, Hendrikus Johannes

Glen Austin Midrand, ZA

MOORE, Michael Edward

Westdene Johannesburg 2092, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.