VENTILSYSTEM MIT VARIABLER DURCHFLUSSRATE
Brevet européen · EP2340381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340381
- Numéro de demande
- EP09744625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 3 oct. 2012
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008013969 U 20.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007513 20.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046090 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 3 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
Parties
Inventeur
KIRST, Thomas
10437 Berlin, DE
MÜLLER, Stefan
74613 Öhringen, DE
GROSSE, Kersten
01445 Radebeul, DE
HÜFNER, Egon
74653 Künzelsau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.