SONNENKOLLEKTOR

Brevet européen · EP2340402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340402
Numéro de demande
EP09741184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
6 nov. 2013
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/14 (2006.01)
Priorité
CH 15592008 30.09.2008
CH 15662008 01.10.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000310 29.09.2009
Publication PCT
WO2010/037243 08.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 14 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Airlight Energy IP SA, Via Croce 1, 6710 Biasca → Airlight Energy IP SA, Via Industria 10, 6710 Biasca

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  3. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  4. 10 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2013

  5. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Airlight Energy IP SA

Via Industria 10, 6710 Biasca

Inventeur

PEDRETTI, Andrea

CH-6948 Porza

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.