ABSOLUTE POSITIONSMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2340417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340417
- Numéro de demande
- EP09778793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01D 5/245 (2006.01)G01D 5/249 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)H03M 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008053986 30.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007043 01.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/049049 06.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
83278 Traunstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.