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Brevet européen · EP2340468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340468
Numéro de demande
EP09736198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
19 sept. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
DE 102008043199 27.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063181 09.10.2009
Publication PCT
WO2010/049253 06.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Inventeur

SEILER, Christian

79424 Auggen, DE

RAPP, Dirk

79585 Steinen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.