METALLOXID-DISPERSION

Brevet européen · EP2340543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340543
Numéro de demande
EP09813365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
8 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C01B 33/146 (2006.01)
C09C 3/12 (2006.01)
C09C 1/30 (2006.01)
Priorité
US 191736 P 11.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/005094 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/030368 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

FRUGE, Daniel, Ray

Wilimington DE 19803, US

HERRIG, Horst

67295 Bolanden, DE

LELIVELD, Nicolas

NL-6227 XG Maastricht, NL

DE WINTER, Kris, P.

67273 Weisenheim Am Berg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.