HOCHTEMPERATUR-INTERBAND-KASKADENLASER

Brevet européen · EP2340589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340589
Numéro de demande
EP09822404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H01S 5/34 (2006.01)
Priorité
US 106693 P 20.10.2008
US 402627 12.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/059769 07.10.2009
Publication PCT
WO2010/047948 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 3 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2018

  7. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

THE GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA, as represented by THE SECRETARY OF THE NAVY

The Government of the United States of America as represented by the Secretary of the Navy

Office of Naval Research 875 North Randolph Street, Suite 1425, Arlington, Virginia 22203, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VURGAFTMAN, Igor

Odenton MD 21113, US

MEYER, Jerry, R.

Catonsville MD 21228, US

KIM, Mijin

Springfield, VA 22152, US

BEWLEY, William, W.

Falls Church, VA 22041, US

KIM, Chul-Soo

Springfield, VA 22152, US

LINDLE, James, R.

Bowie, MD 20715, US

CANEDY, Chadwick, L.

Washington, DC 20001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.