ANORDNUNG MIT BREMSWIDERSTAND
Brevet européen · EP2340605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340605
- Numéro de demande
- EP09756248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H02P 3/12 (2006.01)H02P 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008052545 21.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007441 16.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046062 29.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 12 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 29 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 29.06.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
76676 Graben-Neudorf, DE
69168 Wiesloch, DE
76646 Bruchsal, DE
76689 Karlsdorf-Neuthard, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.